Couteaux autres qu'à lame fixe, y compris les serpettes fermantes.

Couteau à lame rétractable en métal et brosse…

Couteau à lame rétractable en métal et brosse à champignons en polypropylène. Le manche est en bois de hêtre. Le produit sera conditionné sur une plaque en carton et attaché par deux liens en plastique.

Motivation du classement: Règles générales 1. et 6. : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Règle générale 5. b) : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement utilisés avec celles-ci.

Note 1. a) du chapitre 82. NESH de la position 8211, point 3) concernant les couteaux fermants.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000430.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-01.

Mot clé national: DE BOIS DE MÉTAL AVEC MÉTAL COUTEAU BOIS DE FEUILLU

Couteau à lame mobile, se présentant sous…

Couteau à lame mobile, se présentant sous la forme d'un cutter à lame sécable et interchangeable en acier carbone. Sa poignée est en aluminium et en matière plastique (PVC). Il dispose d'une molette de réglage de longueur de la lame. Son poids est de 90 g.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8211 et 8211 93 00. Note 3 de la section XV et note 1 du chapitre 82 : la lame est en métal commun.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008370.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-15.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE D'ACIER D'ALUMINIUM COUTEAU

COUTEAU AUTRE QU'A LAME FIXE SE PRÉSENTANT…

COUTEAU AUTRE QU'A LAME FIXE SE PRÉSENTANT COMME CUTTER AVEC LAME DE 9.5 MM DE LARGE, AVEC CURSEUR ET BLOCAGE DE SÉCURITÉ, CASSE-LAME INTÉGRÉ ET GLISSIÈRE EN MÉTAL COMMUN.

LE CORPS EXTERNE (MANCHE) EST EN PLASTIQUE (TYPE SOFT). CET ARTICLE EST LIVRE SOUS BLISTER PLASTIQUE AVEC CARTONNETTE DE PRÉSENTATION.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8211, 821193 et 82119300.

Rg 5 b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

Note 1a du chapitre 82. Note 3 de la section XV. NESH de la position 8211 page XV-8211-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007200.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-03.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE D'ACIER ACIER COUTEAU

Article se présentant sous la forme d'un…

Article se présentant sous la forme d'un couteau fermant doté de deux lames situées à chaque extrémité du manche : - une lame cutter composée de 10 lames, - une lame en acier. Le manche est en métal.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8211, 821193 et 82119300. NESH de la position 8211, point 3), page XV-8211-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008470.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-11.

Couteau fermant avec manche en bois (genévrier)…

Couteau fermant avec manche en bois (genévrier) et lame en acier inoxydable.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8211 et 821193. Note 1a) du chapitre 82

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003535.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-24.

Mot clé national: BOIS COUTEAU ACIER INOXYDABLE

ASSORTIMENT D'ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE…

ASSORTIMENT D'ARTICLES CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPRENANT UN COUTEAU AUTRE QU'A LAME FIXE (CUTTER) AVEC PARTIE TRAVAILLANTE EN ACIER AU CARBONE, ET CORPS EN MATIERE PLASTIQUE.

IL EST LIVRE AVEC 5 LAMES DE RECHANGE, CONDITIONNEES DANS UNE PETITE BOITE EN MATIERE PLASTIQUE RECTANGULAIRE.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8211, 821193 et 82119300.

Rg 3 b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le couteau autre qu'à lame fixe.

Rg 5 b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

Note 1a du chapitre 82. Note 3 de la section XV.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166212.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-02-11.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE BOÎTE D'ACIER ACIER COUTEAU

COUTEAU A LAME TRANCHANTE DE TYPE CANIF PIQUE…

COUTEAU A LAME TRANCHANTE DE TYPE CANIF PIQUE NIQUE LAGUIOLE. IL S'AGIT D'UN COUTEAU PLIANT DOTE D'UN MANCHE EN BOIS ET D'UNE LAME EN ACIER INOXYDABLE. DIMENSIONS : OUVERT : 21.5 CM, FERME : 12 CM. EPAISSEUR DE LA LAME : 2.5 MM.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8211 , 821193 et 82119300. NESH de la position 8211 point 3) de la page XV-8211-1.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166535.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-30.

Mot clé national: COUTEAU ACIER INOXYDABLE PLIANT

COUTEAU FERMANT AVEC LAME DROITE EN ACIER…

COUTEAU FERMANT AVEC LAME DROITE EN ACIER INOXYDABLE COMPRENANT EGALEMENT UN TIRE-BOUCHON, UNE FOURCHETTE, UNE PETITE CUILLERE ET UN OUVRE BOUTEILLE ET UN OUVRE BOITE. IL EST PRESENTE AVEC UNE PETITE POCHETTE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8211, 821193 ET 82119300.

NESH DE LA POSITION 8211 POINT 3) PAGE XV-8211-1 RG 5 A : LES EMBALLAGES ET CONTENANTS DURABLES DES MARCHANDISES, PRÉSENTÉS AVEC ELLES SONT CLASSÉS AVEC CES DERNIÈRES LORSQU'ILS SONT DU TYPE NORMALEMENT VENDU AVEC CELLES CI.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-166475.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-26.

Mot clé national: COUTEAU FOURCHETTE OUVRE-BOUTEILLES

ASSORTIMENT DE 3 CUTTERS RETRACTABLES.

ASSORTIMENT DE 3 CUTTERS RETRACTABLES.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-002088.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-05-09.

COUTEAU A LAME TRANCHANTE SE REPRESENTANT…

COUTEAU A LAME TRANCHANTE SE REPRESENTANT SOUS LA FORME D'UN COUTEAU ARASEUR. IL EST CONCU POUR L'ARASEMENT DE REVETEMENTS TEXTILES OU PVC.

IL PERMET UNE COUPE DANS LES RECOINS GRACE A L'INCLINAISON DE SA LAME. IL EST MUNI D'UNE POIGNEE.

IL A UNE SEMELLE EN NYLON ET EST LIVRE AVEC 10 LAMES AUTOCASSABLES DE 18 MM.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-000658.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-03-18.

Mot clé national: COUTEAU