Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure; mollusques, même décortiqués, fumés, même cuits avant ou pendant le fumage; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de mollusques, propres à l'alimentation humaine.

* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

  • - 0307110000 10: Huîtres
  • - - 0307110000 80 (2/0) : vivantes, fraîches ou réfrigérées
  • - - 0307120000 80: congelées
  • - - 0307190000 80 (2/0) : autres
  • - 0307210000 10: Coquilles Saint-Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten
  • - - 0307210000 80 (6/0) : vivants, frais ou réfrigérés
  • - - 0307220000 80 (2/0) : congelés
  • - - 0307290000 80 (2/0) : autres
  • - 0307310000 10: Moules (Mytilus spp., Perna spp.)
  • - - 0307310000 80 (2/0) : vivantes, fraîches ou réfrigérées
  • - - 0307320000 80 (2/0) : congelées
  • - - 0307390000 80 (2/1) : autres
  • - 0307420000 10: Seiches et sépioles; calmars et encornets
  • - - 0307420000 80 (5/0) : vivants, frais ou réfrigérés
  • - - 0307430000 80 (14/0) : congelés
  • - - 0307490000 80 (5/2) : autres
  • - 0307510000 10: Poulpes ou pieuvres (Octopus spp.)
  • - - 0307510000 80: vivants, frais ou réfrigérés
  • - - 0307520000 80: congelés
  • - - 0307590000 80 (2/0) : autres
  • - 0307600000 80 (0/1) : Escargots, autres que de mer
  • - 0307710000 10: Clams, coques et arches (familles Arcidae, Arcticidae, Cardiidae, Donacidae, Hiatellidae, Mactridae, Mesodesmatidae, Myidae, Semelidae, Solecurtidae, Solenidae, Tridacnidae et Veneridae)
  • - - 0307710000 80 (2/0) : vivants, frais ou réfrigérés
  • - - 0307720000 80 (2/0) : congelés
  • - - 0307790000 80 (2/0) : autres
  • - 0307810000 10: Ormeaux (Haliotis spp.) et strombes (Strombus spp.)
  • - - 0307810000 80 (2/0) : Ormeaux (Haliotis spp.) vivants, frais ou réfrigérés
  • - - 0307820000 80: Strombes (Strombus spp.) vivants, frais ou réfrigérés
  • - - 0307830000 80: Ormeaux (Haliotis spp.) congelés
  • - - 0307840000 80: Strombes (Strombus spp.) congelés
  • - - 0307870000 80 (2/0) : autres ormeaux (Haliotis spp.)
  • - - 0307880000 80 (2/0) : autres strombes (Strombus spp.)
  • - 0307910000 10: autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, propres à l'alimentation humaine
  • - - 0307910000 80 (2/0) : vivants, frais ou réfrigérés
  • - - 0307920000 80 (2/0) : congelés
  • - - 0307990000 80 (2/14) : autres