autres / de fibres synthétiques.

ACCESSOIRE DU VETEMENT EN TISSU DE FIBRE…

ACCESSOIRE DU VETEMENT EN TISSU DE FIBRE SYNTHETIQUE (100% POLYESTER), TYPE FOULARD . IL PEUT SE POSITIONNER DE DIFFÉRENTES MANIÈRES AUTOUR DU COU . IL EST DE FORME RECTANGULAIRE DE DIMENSIONS 80X180cm.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE TARIC NESH RELATIVES A LA POSITION 6214

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004830.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-09-06.

Mot clé national: TISSU POLYESTER FOULARD

ÉTOLE CONFECTIONNÉE EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES…

ÉTOLE CONFECTIONNÉE EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% ACRYLIQUE) DONT LES BORDS SONT ORNÉS DE FRANGES. L'ÉTOLE PRÉSENTE UNE DÉCOUPE PERMETTANT DE LA MAINTENIR SUR LA NUQUE ET LES ÉPAULES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6214.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-002365.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-06-21.

Mot clé national: DE TISSU ACRYLIQUE ÉCHARPE

ARTICLE COMPOSITE, DU GENRE FOULARD, MAJORITAIREMENT…

ARTICLE COMPOSITE, DU GENRE FOULARD, MAJORITAIREMENT EN BRODERIE (50.7% DENTELLE RASCHEL BRODEE, 49.3% ETOFFE DE BONNETERIE), DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) COMPORTANT UN FIL BRODEUR EN COTON, EN FORME DE TRAPEZE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RG 3 b : LA DENTELLE RASCHEL BRODEE MAJORITAIRE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 6214.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008398.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-03-23.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE BRODERIE FOULARD

ACCESSOIRE DU VETEMENT, SIMILAIRE A UN FOULARD,…

ACCESSOIRE DU VETEMENT, SIMILAIRE A UN FOULARD, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER), AVEC DES IMPRIMES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6214.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004004.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-02.

Mot clé national: IMPRIMÉ DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE POLYESTER FOULARD

ECHARPE, GENRE TOUR DE COU, UNIE SUR UNE…

ECHARPE, GENRE TOUR DE COU, UNIE SUR UNE FACE ET IMPRIMEE SUR L AUTRE, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYAMIDE) AVEC UN GARNISSAGE 90% DE DUVET DE CANARD ET 10% DE PLUME DE CANARD, SE FERME AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6214.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003557.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-26.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE POLYAMIDE ÉCHARPE

ECHARPE, GENRE TOUR DE COU, UNIE DE COULEUR…

ECHARPE, GENRE TOUR DE COU, UNIE DE COULEUR MATE SUR UNE FACE ET UNIE BRILLANT SUR L AUTRE, COMPOSEE DE 100% POLYAMIDE AVEC 90% DE DUVET DE CANARD ET 10% DE PLUME DE CANARD. SE FERME AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003559.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-26.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE POLYAMIDE ÉCHARPE

FOULARD BUFF EN TISSU 100% POLYESTER

FOULARD BUFF EN TISSU 100% POLYESTER

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DU CODE 6214 NESH DES POSITIONS 6214

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-006087.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-10-04.

Mot clé national: POLYESTER FOULARD

CACHE COL EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES…

tissu; de fibre synthétique

CACHE COL EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) IMPRIME ET SANS COUTURE.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6214 ET 62143000. NESH RELATIVES À LA POSITION 6214.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-004592.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-08-16.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE

COFFRET DE PLUSIEURS ARTICLES DE DEGUISEMENT…

COFFRET DE PLUSIEURS ARTICLES DE DEGUISEMENT (PANOPLIE PRINCESSE) PRESENTES POUR LA VENTE AU DETAIL, COMPRENANT UNE ROBE – UNE JUPETTE – UN CORSET AVEC PANS EN TULLE – UN FOULARD – DEUX COLLERETTES – UNE CEINTURE – UN VOLANT POUR LA JUPE – UN SACHET DE BIJOUX DE FANTAISIE (DEUX BAGUES – UNE PAIRE DE BOUCLES D’OREILLES – DEUX BRACELETS – DEUX DIADEMES) – UNE PAIRE DE CHAUSSURES JOUET – UNE BAGUETTE DE FEE.

CES ARTICLES FONT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE. FOULARD POUR FILLETTE, DE FORME TRIANGULAIRE, CONFECTIONNE EN TISSU DE TULLE DOTE DE RAYURES ARGENTES DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER) COMPORTANT SUR SON POURTOUR UN SURFILAGE DE FINITION.

CE FOULARD EST DESTINE A ETRE PORTE, SOIT AUTOUR DU COU, SOIT SUR LA TETE. TAILLE 5 - 7 ANS

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6214 ET 6214300.

RG 5b) L’EMBALLAGE « COFFRET » CONTENANT LES ARTICLES DE DEGUISEMENT SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE.

NOTE 1 e) DU CHAPITRE 95 : EXCLU LES TRAVESTIS EN MATIERE TEXTILE DES CHAPITRES 61 ET 62. NESH RELATIVES À LA POSITION 6214.

REGLEMENT (CE) N° 347/2001 DU 19/02/2001 – CAS 1.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003787-04.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-07-19.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE FOULARD

DEGUISEMENT POUR FILLE, COMPOSE DE DEUX COSTUMES,…

DEGUISEMENT POUR FILLE, COMPOSE DE DEUX COSTUMES, UN COSTUME ESPAGNOL ET UN COSTUME DE MISS, CONFECTIONNES EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES, ET PRESENTES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL DANS UN EMBALLAGE PLASTIQUE AVEC UN CINTRE ET UNE CARTONNETTE MUNIE D'INSCRIPTIONS COMMERCIALES.

LE COSTUME ESPAGNOL COMPORTE : - UNE ROBE, DESTINEE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE ET INFERIEURE DU CORPS, COMPORTANT UNE ENCOLURE RONDE, UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT AU MOYEN DE PLUSIEURS BANDES VELCRO, DES MANCHES COURTES MUNIES A LEUR EXTREMITE D'UN ELASTIQUE, UN VOLANT DANS LE BAS DU VETEMENT, ET UN SURFILAGE DE FINITION A LA BASE. - UN ARTICLE CONFECTIONNE, DE TYPE FOULARD, DESTINE A ETRE PORTE AUTOUR DE LA TAILLE, DE FORME TRIANGULAIRE, SE FERMANT AU MOYEN D'UNE BANDE VELCRO, COMPORTANT UN SURFILAGE DE FINITION SUR SON POURTOUR.

LE FOULARD AINSI QUE LES MANCHES ET LE VOLANT DE LA ROBE COMPORTENT UN MOTIF A POIS NOIRS SUR FOND ROUGE.

LE COSTUME DE MISS COMPORTE : - UNE ROBE, DESTINEE A COUVRIR LA PARTIE SUPERIEURE ET INFERIEURE DU CORPS, UNICOLORE, SANS MANCHES, COMPORTANT UNE ENCOLURE CARREE, UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT AU MOYEN DE PLUSIEURS BANDES VELCRO, UN VOLANT EN TULLE, ET UN OURLET A LA BASE. - UNE ECHARPE, SE PORTANT DE L'EPAULE A LA HANCHE, UNICOLORE, ET COMPRENANT UNE INSCRIPTION SUR LE DEVANT.

CE RTC NE REPREND QUE LE FOULARD, LES DEUX ROBES ET L'ECHARPE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE (RTC FR-PRO-2012-003784-01 ET FR-PRO-2012-003784-03).

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6214 ET 62143000.

RG5.B) : L'EMBALLAGE SUIT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6214 : CET ARTICLE SE CLASSE A CETTE POSITION.

REGLEMENT (CE) N°347/2001 DE LA COMMISSION DU 19 FEVRIER 2001.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003784-02.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-07-15.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DÉGUISEMENT POUR ENFANTS FOULARD