de fibres synthétiques / Gants, mitaines et moufles, en bonneterie.

GANTS DE PROTECTION EN BONNETERIE DE FIBRES…

GANTS DE PROTECTION EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES OU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6116.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004567.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-06.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE GANT GANT DE PROTECTION

GANTS À CINQ DOIGTS, DE COULEUR NOIRE, CONFECTIONNÉS…

GANTS À CINQ DOIGTS, DE COULEUR NOIRE, CONFECTIONNÉS EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % NYLON) AVEC UNE COUTURE AU POIGNET.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6116.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005974.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-25.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE ÉTOFFE DE BONNETERIE GANT NYLON

GANTS À CINQ DOIGTS, CONFECTIONNÉS EN ÉTOFFE…

GANTS À CINQ DOIGTS, CONFECTIONNÉS EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % NYLON) ET MUNI D'UN BORD-COTE AU POIGNET.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005976.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-25.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE ÉTOFFE DE BONNETERIE GANT NYLON

GANTS À CINQ DOIGTS, CONFECTIONNÉS EN ÉTOFFE…

GANTS À CINQ DOIGTS, CONFECTIONNÉS EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100 % ACRYLIQUE) ET MUNI D'UN BORD-COTE AU POIGNET. CE GANT POSSÈDE TROIS BOUTS DE DOIGTS DE COULEUR GRISE QUI PERMETTENT L'UTILISATION D’ÉCRAN TACTILE.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005975.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-25.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE GANT ACRYLIQUE

GANT A CINQ DOIGTS EN ETOFFE DE BONNETERIE…

GANT A CINQ DOIGTS EN ETOFFE DE BONNETERIE DE POLYESTER ET DE COTON, RESSERRE AU NIVEAU DU POIGNET. LA COMPOSITION DES GANTS PEUT VARIER : - POLYESTER 55 %, COTON 45 % - POLYESTER 50 %, COTON 50 %

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : SI LE POLYESTER EST MAJORITAIRE, CLASSEMENT AU POLYESTER (MATIERE QUI PREDOMINE EN POIDS).

SI AUCUNE DES MATIERES NE PREDOMINE, CLASSEMENT A LA MATIERE RELEVANT DE LA POSITION PLACEE LA DERNIERE PAR ORDRE DE NUMEROTATION (LE POLYESTER).

NESH RELATIVES A LA POSITION 6116.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001905.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-30.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE GANT

PAIRE DE GANTS À CINQ DOIGTS SÉPARÉS LES…

PAIRE DE GANTS À CINQ DOIGTS SÉPARÉS LES UNS DES AUTRES, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (NYLON) TEINTE UNIFORMÉMENT, RECOUVRANT LA MAIN JUSQU'AU POIGNET.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6116.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001907.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-29.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE GANT DE NYLON

GANT A CINQ DOIGTS EN ETOFFE DE BONNETERIE…

GANT A CINQ DOIGTS EN ETOFFE DE BONNETERIE DE POLYESTER (50%) ET DE COTON (50%), RESSERRE AU NIVEAU DU POIGNET.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : CLASSEMENT COMME GANT DE POLYESTER (DERNIERE POSITION SUSCEPTIBLE D’ETRE PRISE EN CONSIDERATION) NESH RELATIVES A LA POSITION 6116.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001909.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-08-29.

Mot clé national: AVEC BORD-CÔTE EN BONNETERIE DE POLYESTER GANT

BOÎTE CONTENANT UN KIT D'ENTRAINEMENT…

BOÎTE CONTENANT UN KIT D'ENTRAINEMENT POUR LA PRATIQUE DES PATINS À ROULETTES À DESTINATION DES ENFANTS.

LA BOÎTE CONTIENT : - UNE PAIRE DE GANTS POUR ENFANT SANS DOIGTS EN MAILLE POLYESTER, - UNE GOURDE EN MATIÈRE PLASTIQUE - ET 7 CÔNES DE DIFFÉRENTES DIMENSIONS EN MATIÈRE PLASTIQUE.

CE RTC NE REPREND QUE LA PAIRE DE GANTS LES AUTRES ARTICLES FONT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RG 5B : LES EMBALLAGES SUIVENT LE CLASSEMENT DE LA MARCHANDISE. NESH RELATIVES À LA POSITION 6116 .

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-001547-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-06.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE GANT

GANTS ANTI-COUPURE EN BONNETERIE DE FIBRES…

GANTS ANTI-COUPURE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (ARAMIDE ET MODACRYLIQUE), AVEC DOUBLURE EN COTON, AVEC SERRAGE ÉLASTIQUE AU POIGNET, AVEC MANCHETTE DE PROTECTION.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

RÈGLE GÉNÉRALE 3.B) : LA BONNETERIE CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL. NESH RELATIVES À LA POSITION 6116.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-007616.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-01-26.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE GANT GANT DE PROTECTION

GANT EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES…

GANT EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES COMPORTANT DES RENFORTS EN CUIR SUR LA PAUME ET LES DOIGTS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RG 3 b : LA BONNETERIE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL. NESH RELATIVES A LA POSITION 6116.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-005936.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-10-11.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE AVEC EMPIÈCEMENT GANT CUIR