en caoutchouc alvéolaire / Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci.

  • - - 4016100010 80: pour usages techniques, destinés à des aéronefs civils
  • - - 4016100090 80 (0/26) : autres

ARTICLE POUR LA TOILETTE, DU GENRE EPONGE…

ARTICLE POUR LA TOILETTE, DU GENRE EPONGE COSMETIQUE, EN CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE VULCANISE NON DURCI ET ALVEOLAIRE.

CET ARTICLE, DE FORME RECTANGULAIRE AUX COINS ARRONDIS, DOTE SUR UNE FACE D'UNE FEUILLE EN MATIERE PLASTIQUE COMPORTANT LA MARQUE GRAVEE, EST UTILISE POUR L'APPLICATION DE PRODUITS COSMETIQUES.

DIMENSIONS DE L'ARTICLE EN CM : ENVIRON 5 X 4,3 X 0,5.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 4016 ET 40161000.

NOTE 1 DU CHAPITRE 40 : CET ARTICLE EST EN CAOUTCHOUC. NESH RELATIVES A LA POSITION 4016.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-158853.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-09.

Mot clé national: DE FORME RECTANGULAIRE CAOUTCHOUC ARRONDI ÉPONGE

EPONGE COSMETIQUE, DE COULEUR BLANCHE, EN…

EPONGE COSMETIQUE, DE COULEUR BLANCHE, EN CAOUTCHOUC SYNTHETIQUE VULCANISE NON DURCI ET ALVEOLAIRE. CET ARTICLE EST DE FORME CARREE AVEC DES COINS ARRONDIS EST UTILISE POUR L APPLICATION DE PRODUITS COSMETIQUES. DIMENSIONS DE L'ARTICLE EN CM : ENVIRON 4,5 X 4,5 X 0,6.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 4016, 401610 ET 40161000.

NOTE 1 DU CHAPITRE 40 : CET ARTICLE EST EN CAOUTCHOUC. LES NESH RELATIVES A LA POSITION 4016.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-158837.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-09.

Mot clé national: CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE DE FORME CARRÉE ARRONDI ÉPONGE

ARTICLE DE FORME CYLINDRIQUE, LONGILIGNE,…

ARTICLE DE FORME CYLINDRIQUE, LONGILIGNE, EN CAOUTCHOUC ALVEOLAIRE, REVETU D'UNE FEUILLE DE MATIERE PLASTIQUE D'ASPECT SUEDE, AVEC UNE OUVERTURE SUR TOUTE LA LONGUEUR DE L'ARTICLE SE FERMANT PAR UNE BANDE VELCRO, AVEC UN LOGO IMPRIME SUR LE DEVANT, DE DIMENSIONS 30 (LONGUEUR)X5 (DIAMETRE) CENTIMETRES.

CET ARTICLE SERT DE HOUSSE DE PROTECTION POUR TOUTE BARRE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 NESH RELATIVES A LA POSITION N°4016

Référence du RTC:
FR-E4-2005-005149.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2012-01-12.

Mot clé national: DE MATIÈRE PLASTIQUE AVEC VELCRO DE FORME CYLINDRIQUE DE CAOUTCHOUC ALVÉOLAIRE POUR PROTECTION