Pantalons et culottes / de fibres synthétiques.

Pantalon de travail pour homme, haute visibilité,…

Pantalon de travail pour homme, haute visibilité, confectionné en tissu majoritairement de fibres synthétiques, taille élastiquée sur le côté, deux poches repose-mains, un empiècement aux genoux. 65% polyester 35% coton

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 8 du CH 62. NESH relatives à la position 6203.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005181.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-23.

Mot clé national: PANTALON TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE POLYESTER

VETEMENT DE TRAVAIL, DE TYPE PANTALON, EN…

VETEMENT DE TRAVAIL, DE TYPE PANTALON, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIRE (65% POLYESTER, 35% COTON), POUR HOMME, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, AVEC DES COUTURES RENFORCEES, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, D’UN RABAT MAINTENU GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON, DIFFERENTS TYPES DE POCHES PLAQUEES ET UN EMPLACEMENT AMENAGE AUX GENOUX POUR ACCUEILLIR UNE PROTECTION.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CHAPITRE 62. NOTE DE SOUS POSITION 2-A) DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE.

CONSIDERATIONS GENERALES POINT 4) CHAPITRE 62 DES NENC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-003022.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-27.

Mot clé national: PANTALON AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE DE POLYESTER VÊTEMENT DE TRAVAIL

PANTALON, DE TRAVAIL, DESCENDANT JUSQU'AUX…

PANTALON, DE TRAVAIL, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES, ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, POUR HOMME, CONFECTIONNE EN TISSU MAJORITAIREMENT DE FIBRES SYNTHETIQUES (65% POLYESTER, 35% COTON).

CET ARTICLE COMPORTE UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT DOTEE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE DISSIMULEE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D’UN BOUTON, UN ELASTIQUE DE CHAQUE COTE DE LA TAILLE ET DES POCHES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS-POSITION 2 A SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

CONSIDERATIONS GENERALES DES NENC CH 62 POINT 4.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008446.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-09.

Mot clé national: PANTALON TISSU POLYESTER À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC PATTE VÊTEMENT DE TRAVAIL BOUTON

VETEMENT DE TRAVAIL, DU GENRE PANTALON, EN…

VETEMENT DE TRAVAIL, DU GENRE PANTALON, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT (65% POLYESTER, 35% COTON), COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE SUR LES COTES, UNE OUVERTURE PARTIELLE MUNIE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE ET D'UNE PATTE FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR BOUTON, DES MULTI-POCHES AU NIVEAU DES HANCHES ET A L'ARRIERE, DES POCHES SUR LES CUISSES, ET UN EMPLACEMENT AUX GENOUX POUR METTRE DES RENFORTS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC.

NOTE 8 CH 62 : VETEMENT POUR HOMME. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6203 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-006260.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-23.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE GAUCHE SUR DROITE AVEC PATTE VÊTEMENT DE TRAVAIL

VETEMENT DE TRAVAIL, GENRE PANTALON, EN TISSU…

VETEMENT DE TRAVAIL, GENRE PANTALON, EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT (65% POLYESTER, 35% COTON), POUR HOMMES, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, AVEC UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT FERMANT GAUCHE SUR DROITE PAR FERMETURE A GLISSIERE, RABAT ET BOUTON, AVEC DES PASSANTS ET UN ELASTIQUE A LA TAILLE , AVEC DIFFERENTS TYPES DE POCHES AU NIVEAU DES HANCHES ET DES JAMBES SUR LE DEVANT : POCHES PLAQUEES, POCHES AVEC RABAT ET FERMETURE PAR BANDE VELCRO, AVEC UNE BANDE DE TISSU COUSUE AU NIVEAU DES GENOUX.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NOTE DE SOUS POSITION 2A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6203 : LES PANTALONS SONT REPRIS NOMMEMENT. CONSIDERATIONS GENERALES POINT 4 CH 62 DES NENC : CET ARTICLE CORRESPOND A LA DEFINITION DES VETEMENTS DE TRAVAIL.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004344.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-07-27.

Mot clé national: À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE TISSU AVEC ÉLASTIQUE AVEC OUVERTURE PARTIELLE DE POLYESTER AVEC PATTE VÊTEMENT DE TRAVAIL

PANTALON DE TRAVAIL, CONFECTIONNE EN TISSU…

PANTALON DE TRAVAIL, CONFECTIONNE EN TISSU DE FIBRES SYNTHETIQUES MAJORITAIREMENT (65% POLYESTER, 35% COTON), POUR HOMMES, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE AU DOS, UNE OUVERTURE PARTIELLE DOTEE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE SOUS UNE PATTE MAINTENUE GAUCHE SUR DROITE PAR UN BOUTON, DES POCHES ET DES COUTURES SAFETY.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 8 CH 62. NOTE DE SOUS-POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

CONSIDERATIONS GENERALES DES NENC POINT 4.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-008091.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-23.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC POCHE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE GAUCHE SUR DROITE DANS LE DOS AVEC FERMETURE VÊTEMENT DE TRAVAIL

PANTALON DE TRAVAIL POUR HOMMES CONFECTIONNE…

PANTALON DE TRAVAIL POUR HOMMES CONFECTIONNE EN TISSU MAJORITAIREMENT DE FIBRES SYNTHETIQUES (65% POLYESTER, 35% COTON), DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES EN ENVELOPPANT SEPARÉMENT CHAQUE JAMBE, AVEC DES COUTURES «SAFETY », DES PASSANTS À LA CEINTURE, UN ELASTIQUE DE CHAQUE COTE DE LA TAILLE, UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE À L’AIDE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE SOUS UNE PATTE DE PROTECTION ET D'UN BOUTON, AVEC DE MULTIPLES POCHES SUR CHAQUE JAMBE, DES POCHES ARRIERE, DEUX POCHES AU NIVEAU DES HANCHES ET UN EMPIECEMENT AUX GENOUX ET AU DOS DE LA BASE.

LA FACE INTERNE COMPORTE AU NIVEAU DES GENOUX UN EMPLACEMENT PERMETTANT D'INSERER UNE PROTECTION.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE DE SOUS-POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE. NESH RELATIVES A LA POSITION 6203.

CONSIDERATIONS GENERALES DES NENC POINT 4.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-005860.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-09-10.

Mot clé national: PANTALON TISSU AVEC POCHE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC EMPIÈCEMENT VÊTEMENT DE TRAVAIL POUR HOMMES

PANTALON DE TRAVAIL EN TISSU A MAJORITE SYNTHETIQUE…

PANTALON DE TRAVAIL EN TISSU A MAJORITE SYNTHETIQUE - 65% POLYESTER ET 35% COTON FERMETURE GAUCHE SUR DROITE AVEC BOUTON ET FERMETURE A GLISSIERE LEGER RENFORT GENOUX

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 6203 43 - NESH DE LA POSITION 6203 - CONSIDERATIONS GENERALES DES NENC DU CHAPITRE 62 - NOTE 8 CHAPITRE 62

Référence du RTC:
FRFR-PRO-2012-009113.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2019-04-23.

Mot clé national: PANTALON COTON VÊTEMENT DE TRAVAIL AVEC POLYESTER

PANTALON DE TRAVAIL, POUR HOMME, DESCENDANT…

pantalon; tissu; polyester; coton; élastique; à la taille; avec…

PANTALON DE TRAVAIL, POUR HOMME, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES ET ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, CONFECTIONNE EN TISSU MAJORITAIREMENT DE FIBRES SYNTHETIQUES (65 % POLYESTER ET 35 % COTON).

CET ARTICLE COMPORTE UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DEVANT SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIERE ET D'UN BOUTON, UN ELASTIQUE SUR LES COTES ET DES PASSANTS AU NIVEAU DE LA TAILLE, DE MULTIPLES POCHES SUR LE DEVANT ET A L'ARRIERE, UNE OUVERTURE AU NIVEAU DE CHAQUE GENOU POUR PLACER UNE GENOUILLERE, ET UN OURLET A LA BASE.

CET ARTICLE EXISTE EN PLUSIEURS TAILLES.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC. 6203, 620343 ET 62034311.

NOTE DE SOUS-POSITION 2.A) DE LA SECTION XI : LE POLYESTER EST MAJORITAIRE. NOTE 8 DU CHAPITRE 62 : LES VETEMENTS SE FERMANT GAUCHE SUR DROITE SONT A CONSIDERER COMME DES VETEMENTS ETANT POUR HOMMES.

NESH RELATIVES À LA POSITION 6203 : CE VETEMENT CORRESPOND A LA DEFINITION D'UN PANTALON.

NENC RELATIVES AU CHAPITRE 62 - CONSIDERATIONS GENERALES - POINT 4. : DEFINITION DU VETEMENT DE TRAVAIL.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-002728.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-07-03.

Mot clé national: PANTALON TISSU POLYESTER COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC OURLET À LA BASE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE AVEC POCHE EXTERNE VÊTEMENT DE TRAVAIL AVEC PASSANTS, VÊTEMENTS BOUTON SUR LE CÔTÉ

PANTALON DE TRAVAIL, CONFECTIONNE EN TISSU…

pantalon; tissu; polyester; coton; élastique; à la taille; avec…

PANTALON DE TRAVAIL, CONFECTIONNE EN TISSU 65% POLYESTER ET 35% COTON, POUR HOMMES, DE COULEUR GRISE UNIE, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE DE CHAQUE COTE AVEC DES PASSANTS POUR CEINTURE, UNE OUVERTURE PAR BOUTON DE GAUCHE SUR DROITE PROLONGEE PAR UNE BRAGUETTE AVEC UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE POCHE EN BIAIS DE CHAQUE COTE DU VETEMENT SUR LE DEVANT, UNE POCHE A SOUFFLET AVEC RABAT ET FERMETURE PAR BANDES VELCRO DE CHAQUE COTE AU NIVEAU DES CUISSES, UNE POCHE AVEC UN BOUTON PRESSION DANS LE DOS COTE DROIT, LA BASE DES JAMBES SE TERMINE PAR UN OURLET.

Motivation du classement: LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES. NOTE N°8 DU CHAPITRE 62. NESH RELATIVE A LA POSITION 6203.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-003706.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2018-06-24.

Mot clé national: PANTALON TISSU POLYESTER COTON ÉLASTIQUE À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC OURLET À LA BASE JAMBE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BOUTON SUR LE DEVANT GAUCHE SUR DROITE AVEC FERMETURE AVEC BRAGUETTE DOS VÊTEMENT DE TRAVAIL SUR LE CÔTÉ