Alcaloïdes, naturels ou reproduits par synthèse, leurs sels, leurs éthers, leurs esters et autres dérivés.

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* Conformément au règlement (UE) n° 692/2014 du Conseil (JO L 183, p. 9), il est interdit d'importer dans l'Union européenne des marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol.
Cette interdiction ne s'applique pas en ce qui concerne:
a) l'exécution, jusqu'au 26 septembre 2014, de contrats commerciaux conclus avant le 25 juin 2014, ou de contrats accessoires nécessaires à l'exécution desdits contrats, pour autant que les personnes physiques ou morales, l'entité ou l'organisme souhaitant exécuter le contrat aient notifié, au moins dix jours ouvrables à l'avance, l'activité ou la transaction à l'autorité compétente de l'État membre dans lequel ils sont établis;
b) les marchandises originaires de Crimée ou de Sébastopol qui ont été mises à la disposition des autorités ukrainiennes pour examen, pour lesquelles le respect des conditions conférant un droit à l'origine préférentielle a été vérifié et pour lesquelles un certificat d'origine a été délivré conformément aux règlements (UE) n° 978/2012 et (UE) n° 374/2014 ou conformément à l'accord d'association UE-Ukraine.

* En vertu du Règlement (UE) No 1351/2014 du Conseil (JO L 365, p. 46), l'exportation de biens et de technologies pour utilisation dans les secteurs du transport; des télécommunications; de l'énergie; de la prospection, de l'exploration et de la production pétrolières, gazières et minières est interdite:
(a) à toute personne physique ou morale, à toute entité ou à tout organisme en Crimée ou à Sébastopol; ou
(b) en vue d'une utilisation en Crimée ou à Sébastopol.
Les interdictions s'appliquent sans préjudice de l'exécution jusqu'au 21 mars 2015 d'une obligation découlant d'un contrat conclu avant le 20 décembre 2014 ou des contrats accessoires nécessaires à l'exécution de ces contrats, pour autant que l'autorité compétente en ait été informée au moins cinq jours ouvrables à l'avance.
Les interdictions ne s'appliquent pas lorsqu'il n'existe aucun motif raisonnable permettant d'établir que les biens et technologies ou les services au titre du paragraphe 2 sont destinés à être utilisés en Crimée ou à Sébastopol.

  • - 2939110000 10: Alcaloïdes de l'opium et leurs dérivés; sels de ces produits
  • - - 2939110000 80: Concentrés de paille de pavot; buprénorphine (DCI), codéine, dihydrocodéine (DCI), éthylmorphine, étorphine (DCI), héroïne, hydrocodone (DCI), hydromorphone (DCI), morphine, nicomorphine (DCI), oxycodone (DCI), oxymorphone (DCI), pholcodine (DCI), thébacone (DCI) et thébaïne; sels de ces produits
  • - - 2939190000 80: autres
  • - 2939200000 80: Alcaloïdes du quinquina et leurs dérivés; sels de ces produits
  • - 2939300000 80 (0/2) : Caféine et ses sels
  • - 2939410000 10: Éphédrines et leurs sels
  • - - 2939410000 80: Éphédrine et ses sels
  • - - 2939420000 80: Pseudoéphédrine (DCI) et ses sels
  • - - 2939430000 80: Cathine (DCI) et ses sels
  • - - 2939440000 80: Noréphédrine et ses sels
  • - - 2939490000 80: autres
  • - 2939510000 10: Théophylline et aminophylline (théophylline-éthylènediamine) et leurs dérivés; sels de ces produits
  • - - 2939510000 80: Fénétylline (DCI) et ses sels
  • - - 2939590000 80: autres
  • - 2939610000 10: Alcaloïdes de l'ergot de seigle et leurs dérivés; sels de ces produits
  • - - 2939610000 80: Ergométrine (DCI) et ses sels
  • - - 2939620000 80: Ergotamine (DCI) et ses sels
  • - - 2939630000 80: Acide lysergique et ses sels
  • - - 2939690000 80: autres
  • - 2939710000 10: autres, d'origine végétale
  • - - 2939710000 80: Cocaïne, ecgonine, lévométamfétamine, métamfétamine (DCI), racémate de métamfétamine; sels, esters et autres dérivés de ces produits
  • - - 2939790000 80 (2/0) : autres
  • - 2939800000 80: autres

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