de fibres synthétiques / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

JUPE TRES COURTE AVEC UN SHORT INTEGRE, CONFECTIONNEE…

JUPE TRES COURTE AVEC UN SHORT INTEGRE, CONFECTIONNEE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (83% POLYESTER, 17% ELASTHANNE), COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 3 b : LA JUPE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ARTICLE. NESH RELATIVE A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004394.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-14.

Mot clé national: POLYESTER À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE JUPE SHORT EN BONNETERIE

JUPE EN ETOFFE DE BONNETERIE LEGERE DE FIBRES…

JUPE EN ETOFFE DE BONNETERIE LEGERE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER), COMPORTANT DES PAILLETTES, UN ELASTIQUE A LA TAILLE ET DES VOLANTS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-002389.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-07-21.

Mot clé national: POLYESTER À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC VOLANT JUPE EN BONNETERIE

VETEMENT POUR FEMME, GENRE JUPE, EN TISSU…

VETEMENT POUR FEMME, GENRE JUPE, EN TISSU SYNTHETIQUE (90 % POLYESTER, 10 % ELASTHANE).

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE DE SOUS-POSITION 2.A) SECTION XI. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-001060.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-03-30.

Mot clé national: DE TISSU JUPE DE POLYESTER D'ELASTHANE

JUPE CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE…

JUPE CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE FANTAISIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (100% POLYESTER), COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE ET UNE DOUBLURE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-004145.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-09-01.

Mot clé national: À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE JUPE EN BONNETERIE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE JUPE DROITE, UNICOLORE, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES 100% POLYESTER, DESCENDANT JUSQU'AUX GENOUX, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, UNE OUVERTURE PARTIELLE DANS LE DOS SE FERMANT A L AIDE D UNE FERMETURE A GLISSIERE, SUR LE DEVANT UN PANNEAU ENDUIT DE MATIERE PLASTIQUE ET DOUBLE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003479.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-06-17.

Mot clé national: À LA TAILLE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC ÉLASTIQUE POUR FEMMES JUPE AVEC OUVERTURE PARTIELLE DE POLYESTER

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, UNICOLORE, GENRE JUPE TRES COURTE AVEC UN SHORT INTEGRE, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-007239.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-11.

Mot clé national: ÉLASTIQUE À LA TAILLE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE JUPE SHORT EN BONNETERIE

JUPE TRES COURTE EN BONNETERIE DE FIBRES…

JUPE TRES COURTE EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100 % POLYESTER) STRATIFIEE DE MOUSSE COMPORTANT UNE OUVERTURE COMPLETE DOTEE D'UNE FERMETURE A GLISSIERE EN BIAIS SUR LE DEVANT ET 2 FAUSSES POCHES DOTEES D'UNE FERMETURE A GLISSIERE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-002674.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-18.

Mot clé national: AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE COMPLÈTE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE JUPE EN BONNETERIE

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE JUPE TRES COURTE AVEC UN SHORT INTEGRE, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (75 % POLYAMIDE , 25 % ELASTHANNE), COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, AVEC UNE BANDE DE COULEUR CONTRASTEE DE CHAQUE COTE SUR TOUTE LA LONGUEUR, ET DES PINCES PLATES SOUS LA TAILLE SUR LE DEVANT ET AU DOS.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. RG 3 b : LA JUPE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ARTICLE. NESH RELATIVE A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-000807.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-03-17.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE JUPE SHORT EN BONNETERIE COUSU

JUPE CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE…

de fibre synthétique; avec volant; en bonneterie; court

JUPE CONFECTIONNÉE EN ÉTOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (88% POLYAMIDE - 12% ÉLASTHANNE), TRES COURTE, DE TYPE JUPE-PORTEFEUILLE, AVEC UN BIAIS A LA TAILLE ET UN VOLANT COUSU A LA VERTICALE SUR LE POURTOUR DU PAN OUVERT.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC 6104 ET 61045300. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-004626.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2017-08-23.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE AVEC VOLANT EN BONNETERIE COURT

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE…

à la taille; avec élastique; de fibre synthétique; jupe; short;…à la taille; avec élastique; de fibre synthétique; jupe; short;…

VETEMENT DESTINE A RECOUVRIR LA PARTIE INFERIEURE DU CORPS, GENRE JUPE TRES COURTE AVEC UN SHORT INTEGRE, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES, COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, AVEC UNE BANDE EN FILET DE COULEUR CONTRASTEE DE CHAQUE COTE SUR TOUTE LA LONGUEUR, AVEC UN MOTIF REFLECHISSANT VERS LA BASE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104 ET 61045300.

RG 3 b : LA JUPE CONFERE LE CARACTERE ESSENTIEL A CET ARTICLE. NESH RELATIVE A LA POSITION 6104 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-001206.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-07-28.

Mot clé national: À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE JUPE SHORT EN BONNETERIE