Convertisseurs statiques / Transformateurs électriques, convertisseurs électriques statiques (redresseurs, par exemple), bobines de réactance et selfs.

Dispositif d'alimentation pour composants,…

Dispositif d'alimentation pour composants, généralement les diodes lasers. Entrée: 24V-DC. Sortie: 16V-DC / 14A.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006931.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-01-12.

Mot clé national: CONVERTISSEUR STATIQUE

CONVERTISSEUR STATIQUE FONCTIONNANT AVEC…

CONVERTISSEUR STATIQUE FONCTIONNANT AVEC UN OXYMETRE (NON PRESENTE) UTILISE POUR CONVERTIR/AJUSTER LA TENSION FOURNIE PAR LA SONDE (NON PRESENTEE) EN UNE TENSION EXPLOITABLE PAR L'APPAREIL DE MESURE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8504 ET 850440.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-001655.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-06-12.

Mot clé national: CONVERTISSEUR

Alimentation électrique secourue généralement…

Alimentation électrique secourue généralement utilisée pour l'alimentation des portes de garages électriques. Ce type d'alimentation, pouvant être branchée sur une batterie, permet d'ouvrir la porte de garage même en cas de coupure de courant.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-006714.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-11-20.

Mot clé national: CONVERTISSEUR

CONVERTISSEUR STATIQUE SE PRÉSENTANT SOUS…

CONVERTISSEUR STATIQUE SE PRÉSENTANT SOUS FORME DE MINI CHARGEUR POUR AUTOMOBILE, AVEC PRISE ALLUME-CIGARES A UNE EXTRÉMITÉ ET 2 PRISES USB A L'AUTRE EXTRÉMITÉ.

IL PERMET DE CHARGER 2 APPAREILS SIMULTANÉMENT (APPAREILS PHOTO NUMÉRIQUES, LECTEURS MP3, ETC...).

COURANT D’ENTRÉE : DC 8-30V 100 MA 50/60 HZ. COURANT DE SORTIE : DC 5V 1000 MA. CET ARTICLE NE COMPORTE PAS DE CÂBLE.

IL EST LIVRÉ SOUS BOITE CARTONNÉE AVEC PROTECTION EN MATIÈRE PLASTIQUE, ET AVEC UNE NOTICE D'UTILISATION.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8504 et 850440.

Rg 3b : les articles mélangés, composites, ou les assortiments sont classés selon la matière ou l'article leur conférant le caractère essentiel, au cas présent le convertisseur statique.

Rg 5b : les emballages et contenants des marchandises, présentés avec elles sont classés avec ces dernières lorsqu'ils sont du type normalement vendu avec celles ci.

NESH de la position 8504 point II page XVI-8504-2.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-003632.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-10.

Mot clé national: ÉLECTRIQUE POUR VÉHICULE AUTOMOBILE CONVERTISSEUR STATIQUE CHARGEUR D'ACCUMULATEUR CHARGEUR AVEC PORT USB

PARTIE DE FRITEUSE ELECTRIQUE SE PRESENTANT…

PARTIE DE FRITEUSE ELECTRIQUE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN MODULE ELECTRONIQUE COMPOSE D'UN CIRCUIT IMPRIME, DE CIRCUITS INTEGRES COMBINANT DIVERS ELEMENTS ACTIFS ET PASSIFS (RESISTANCES, DIODES, CAPACITES, COMPARATEUR, TRANSISTORS).

LE MODULE PERMET: - LE REDRESSEMENT DE LA TENSION D'ALIMENTATION DU MOTEUR A COURANT CONTINU, - LA COMPARAISON DE LA TENSION A 2 SEUILS 0.6 ET 2 VOLTS, - LE PILOTAGE DU RELAIS DE SECURITE DE L'ELEMENT CHAUFFANT: FERMETURE DU RELAIS ET DONC ACTIVATION DE L'ELEMENT CHAUFFANT SI LA TENSION EST COMPRISE ENTRE 0.6V ET 2V, ET OUVERTURE DU RELAIS SI LA TENSION EST INFERIEURE A 0.6V OU SUPERIEURE A 2V.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NOTE 3 SECTION XVI - LE REDRESSEMENT DU COURANT EST LA FONCTION PRINCIPALE. NOTE 2a SECTION XVI.

Référence du RTC:
FRFR-RTC-2013-157200.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-05-23.

Mot clé national: REDRESSEUR

CHARGEUR DE BATTERIE DE KART ELECTRIQUE.…

CHARGEUR DE BATTERIE DE KART ELECTRIQUE. TENSION 48V 50A.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 8504 et 850440

Référence du RTC:
FRFR-PRO-2012-007484.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-03-21.

Mot clé national: CHARGEUR

CONVERTISSEUR STATIQUE FONCTIONNANT AVEC…

CONVERTISSEUR STATIQUE FONCTIONNANT AVEC UN APPAREIL DE MESURE DU PH(NON PRESENTE) UTILISE POUR CONVERTIR/AJUSTER LA TENSION FOURNIE PAR LA SONDE (NON PRESENTEE) EN UNE TENSION EXPLOITABLE PAR L'APPAREIL DE MESURE.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8504 ET 850440.

Référence du RTC:
FR-PRO-2012-001631.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2018-06-06.

Mot clé national: CONVERTISSEUR

CONVERTISSEUR STATIQUE DE PUISSANCE SE PRESENTANT…

CONVERTISSEUR STATIQUE DE PUISSANCE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UNE ARMOIRE ELECTRIQUE SUPERIEURE DE 1MEGA WATTS (MW)A BASE DE SEMI-CONDUCTEUR DE PUISSANCE.

TENSION DU CONVERTISSEUR COMPRISE ENTRE 1 kV ALTERNATIF ET 35 kV (TENSION ENTRE PHASES), 50 HZ OU 60 HZ EN ENTREE ET TENSION POUVANT ALLER JUSQU'A 600 HZ EN SORTIE.

IL COMPREND UN SYSTEME DE PROTECTION ET DE CONTROLE DU CONVERTISSEUR.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 8504 ET 850440.

NESH DE LA POSITION 8504 POINT II/ PAGE XVI-8504-2

Référence du RTC:
FR-PRO-2011-006325.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2017-11-29.

Mot clé national: CONVERTISSEUR

CHARGEUR VOITURE POUR TELEPHONE PORTABLE…

CHARGEUR VOITURE POUR TELEPHONE PORTABLE A BRANCHER SUR L'ALLUME CIGARES. TENSION ENTREE: 12/24V-DC. TENSION SORTIE: 5V-DC.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-002053.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2016-11-23.

Mot clé national: CHARGEUR TÉLÉPHONE PORTABLE

CONVERTISSEUR STATIQUE SE PRESENTANT SOUS…

CONVERTISSEUR STATIQUE SE PRESENTANT SOUS LA FORME D'UN CHARGEUR (REDRESSEUR) DE BATTERIE LI-ION D'HELICOPTERE TELECOMMANDE. TENSION D'ENTREE: 100-240V-AC. TENSIONS DE SORTIES: 7.4V-DC, 11.1V-DC, 14.8V-DC. COURANT DE SORTIE: 1000mA. L'APPAREIL EST LIVRE AVEC UN CABLE SECTEUR.

Motivation du classement: RG 1 ET RG 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES DISPOSITIONS DES REGLES GENERALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRETATION DE LA NOMENCLATURE COMBINEE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLE DES CODES NC.

RG 3b - L'APPAREIL CONFERE SON CARACTERE ESSENTIEL A L'ENSEMBLE.

Référence du RTC:
FR-E4-2010-002575.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2016-11-11.

Mot clé national: REDRESSEUR