autre / de fibres synthétiques ou artificielles.

Gant de massage pour le corps, en bonneterie…

Gant de massage pour le corps, en bonneterie de fibres synthétiques, 100% polyester. Mesures : 16x22cm.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note 7 section XI. NESH relatives à la position 6302.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006601.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-11.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE DE POLYESTER POUR LE SOIN DU CORPS

Article textile confectionné se présentant…

Article textile confectionné se présentant sous la forme d'une fleur de douche en nylon. Cette fleur de douche est conçue pour se savonner pendant la douche.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 6302.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005970.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-30.

Mot clé national: DOUCHE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE CONFECTIONNÉ ARTICLE TEXTILE

ARTICLE CONFECTIONNÉ DU TYPE GANT DE TOILETTE…

ARTICLE CONFECTIONNÉ DU TYPE GANT DE TOILETTE POUR ANIMAUX MAJORITAIREMENT EN TISSU À ARMURE TOILE EN POLYESTER SUR LEQUEL SONT IMPLANTÉS DES FILS DE CHENILLE EN POLYESTER. DIMENSIONS EN CM : 24 x 18.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 7 DE LA SECTION XI : DÉFINITION DU TERME « CONFECTIONNÉ ». EXCLUSION DU 630260 : L’ARTICLE NE CONTIENT PAS DE COTON.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-004609.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-24.

Mot clé national: TISSU POLYESTER CONFECTIONNÉ CHIEN LINGE DE TOILETTE

GANT DE FRICTION EN BONNETERIE BOUCLEE DE…

GANT DE FRICTION EN BONNETERIE BOUCLEE DE FIBRES SYNTHETIQUES (56 % POLYETHYLENE, 44 % POLYESTER).

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07487.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-24.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE POUR LE SOIN DU CORPS

GANT DE FRICTION EN BONNETERIE DE FIBRES…

GANT DE FRICTION EN BONNETERIE DE FIBRES SYNTHETIQUES (100% POLYESTER).

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07485.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-24.

Mot clé national: DE FIBRE SYNTHÉTIQUE EN BONNETERIE POUR LE SOIN DU CORPS

Linge de cuisine. Torchon essuie-vaisselle…

Linge de cuisine. Torchon essuie-vaisselle en matière textile, composé en étoffe de bonneterie majoritairement en viscose et synthétique, autre que non tissé. Divers coloris, dimensions 40X60CM.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. NESH relatives à la position 6302.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-004077.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-23.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE

ARTICLE CONFECTIONNÉ , DE TYPE SERVIETTE…

ARTICLE CONFECTIONNÉ , DE TYPE SERVIETTE DE TOILETTE, EN ÉTOFFE DE BONNETERIE, EN FIBRES SYNTHÉTIQUES DE POLYESTER, SE PRÉSENTANT SOUS FORME RECTANGULAIRE DONT LES BORDS SONT SURFILÉS.

LA SERVIETTE EST IMPRIMÉE SUR UNE FACE D’EMPREINTES NOIRES DE PATTES D’ANIMAUX ET COMPORTE 2 POCHES OUVERTES DANS LES DEUX ANGLES OPPOSÉS SUR LA FACE IMPRIMÉE.

DIMENSIONS EN CM : 49 X 79.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 7 DE LA SECTION XI : DÉFINITION DU TERME «CONFECTIONNÉ ». EXCLUSION DE LA SOUS-POSITION 630260 : L’ARTICLE EST EN TISSU BOUCLÉ MAIS N’EST PAS EN COTON.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004613.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-01-02.

Mot clé national: POLYESTER DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE FORME RECTANGULAIRE EN BONNETERIE CONFECTIONNÉ BONNETERIE À BOUCLES SERVIETTE

LINGE DE TOILETTE SOUS LA FORME D’ ESSUIE-MAINS,…

LINGE DE TOILETTE SOUS LA FORME D’ ESSUIE-MAINS, EN TISSU, MAJORITAIREMENT EN FIBRES SYNTHÉTIQUES DE POLYESTER, SE PRÉSENTANT SOUS FORME RECTANGULAIRE ET DONT LES BORDS SONT SURFILÉS. DIMENSIONS EN CM 40 X 29.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 7 DE LA SECTION XI : DÉFINITION DU TERME « CONFECTIONNÉ ». NESH RELATIVES A LA POSITION 6302 POINT 3) : LES ESSUIE-MAINS SONT NOMMÉMENT REPRIS DANS LA LISTE DES ARTICLES ÉNUMÉRÉS POUR LE LINGE DE TOILETTE.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-004610.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-12-21.

Mot clé national: POLYESTER DE FIBRE SYNTHÉTIQUE LINGE DE TOILETTE

TORCHON DE CUISINE, CONFECTIONNÉ EN TISSU…

TORCHON DE CUISINE, CONFECTIONNÉ EN TISSU DE FIBRES SYNTHÉTIQUES (80% POLYESTER ET 20 % POLYAMIDE), DE FORME RECTANGULAIRE. DIMENSIONS: 68 X 42 CM.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES À LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-000323.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-05-21.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE DE FIBRE SYNTHÉTIQUE DE FORME RECTANGULAIRE

LINGE DE TOILETTE POUR LA FRICTION EN TISSU…

LINGE DE TOILETTE POUR LA FRICTION EN TISSU DE FIBRES ARTIFICIELLES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6302.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-008705.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-03-14.

Mot clé national: TISSU DE FIBRE ARTIFICIELLE PEAU LINGE DE TOILETTE