de coton / Costumes tailleurs, ensembles, vestes, robes, jupes, jupes-culottes, pantalons, salopettes à bretelles, culottes et shorts (autres que pour le bain), en bonneterie, pour femmes ou fillettes.

UN SHORT D’INTÉRIEUR, CONFECTIONNÉ EN BONNETERIE,…

UN SHORT D’INTÉRIEUR, CONFECTIONNÉ EN BONNETERIE, 100% COTON, IMPRIMÉ COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, UN CORDON COUSU SUR LE DEVANT DOTÉ DE GLANDS ET UN GALON SUR LE POURTOUR DE LA BASE DES JAMBES.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NENC RELATIVES A LA POSITION 6108 : CES ARTICLES N’ONT PAS LES CARACTÉRISTIQUES DES PYJA-SHORTS.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002863.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-10-18.

Mot clé national: COTON À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE SANS OUVERTURE SHORT EN BONNETERIE

PANTALON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES…

PANTALON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES ET ENVELOPPANT SÉPARÉMENT CHAQUE JAMBE, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE DE COTON MAJORITAIRE, NON RECONNAISSABLE COMME ÉTANT POUR HOMME OU POUR FEMME.

CET ARTICLE, SANS OUVERTURE COMPORTE UNE BANDE ÉLASTIQUE ET UN CORDON RESSERRANT A LA TAILLE, DES POCHES ET UN BORD-COTE A L’EXTRÉMITÉ DES JAMBES.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007391.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-09.

Mot clé national: PANTALON ÉLASTIQUE À LA TAILLE DE COTON SANS OUVERTURE EN BONNETERIE AVEC ÉLÉMENT RESSERRANT

2 VETEMENTS EN BONNETERIE DE COTON CONDITIONNES…

2 VETEMENTS EN BONNETERIE DE COTON CONDITIONNES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE : - UN T-SHIRT UNI COMPORTANT DES MANCHES COURTES, UNE ENCOLURE ARRONDIE SE TERMINANT EN FORME DE GOUTTE, 4 BOUTONS DECORATIFS, UNE INSCRIPTION SUR LE DEVANT ET UN OURLET A LA BASE. - UN SHORT D’INTERIEUR IMPRIME COMPORTANT UNE TAILLE ELASTIQUEE, UN CORDON COUSU SUR LE DEVANT DOTE DE GLANDS ET UN GALON SUR LE POURTOUR DE LA BASE DES JAMBES.

CE RTC NE REPREND QUE LE SHORT D’INTERIEUR, L’AUTRE ARTICLE FAISANT L’OBJET D’UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NENC RELATIVES A LA POSITION 6108 : CES ARTICLES N’ONT PAS LES CARACTERISTIQUES DES PYJA-SHORTS.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-007577-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2022-02-03.

Mot clé national: À LA TAILLE DE COTON AVEC ÉLASTIQUE SANS OUVERTURE SHORT EN BONNETERIE

PANTALON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES…

PANTALON, DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES ET ENVELOPPANT SEPAREMENT CHAQUE JAMBE, CONFECTIONNE EN ETOFFE DE BONNETERIE 65 % COTON ET 35% POLYESTER, DE FACTURE AMPLE, ET NON RECONNAISSABLE COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME.

CET ARTICLE, SANS OUVERTURE, COMPORTE UNE POCHE DE CHAQUE COTE DU VETEMENT SUR LE DEVANT ET UNE POCHE AU NIVEAU DE LA FESSE DROITE, UNE LARGE BANDE LEGEREMENT ELASTIQUEE EN BAS DES JAMBES AINSI QU'AUTOUR DE LA TAILLE INTEGRANT UN LACET A NOUER.

AVEC UNE IMPRESSION « FREEGUN » LE LONG DE LA JAMBE GAUCHE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61 : LES VETEMENTS NON RECONNAISSABLES COMME ETANT POUR HOMMES OU POUR FEMMES SONT CLASSES COMME DES VETEMENTS POUR FEMMES.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6104 : LES DISPOSITIONS DE LA NOTE EXPLICATIVE DU N° 6103 SONT APPLICABLES MUTATIS MUTANDIS A CETTE POSITION.

NESH RELATIVE A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2015-006180.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-11-25.

Mot clé national: PANTALON COTON À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC ÉLASTIQUE ÉTOFFE DE BONNETERIE LANIÈRE À NOUER

PANTALON EN BONNETERIE AVEC TAILLE ELASTIQUEE,…

PANTALON EN BONNETERIE AVEC TAILLE ELASTIQUEE, SANS OUVERTURE ET DOTE DE DEUX POCHES. LE BAS DU PANTALON PRESENTE UN REVERS 99% COTON 1% POLYAMIDE

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC 6104 62 - NESH DE LA POSITION 6104. NOTE 9 DU CHAPITRE 61.

Référence du RTC:
FR-RTC-2013-162852.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2019-08-13.

Mot clé national: PANTALON DE COTON EN BONNETERIE DE POLYAMIDE

LOT DE DEUX VETEMENTS CONFECTIONNES EN BONNETERIE…

LOT DE DEUX VETEMENTS CONFECTIONNES EN BONNETERIE DE FIBRES NATURELLES (100% COTON) FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE, COMPOSE DE : - UN MAILLOT DE CORPS FANTAISIE, COMPORTANT UNE ENCOLURE ARRONDIE MUNIE D'UN BIAIS SE PROLONGEANT PAR DE FINES BRETELLES, DEUX BOUTONS DECORATIFS SUR LE DEVANT, UNE BANDE IMPRIMEE EN HAUT ET EN BAS DU VETEMENT, DES FRONCES SOUS LA POITRINE, UN MOTIF COLLE VERS LE BAS A GAUCHE. - UN PANTALON MUNI D'UN ELASTIQUE A LA TAILLE, DE DEUX BOUTONS FANTAISIE, DE DEUX POCHES, D'UNE BANDE RESSERRANTE A LA BASE AVEC DEUX BOUTONS DECORATIFS.

CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON, L'AUTRE ARTICLE FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L'INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104 ET 61046200.

NOTE 9 CH 61 : CET ARTICLE RÉPOND A LA DÉFINITION DES VETEMENTS NON RECONNAISSABLES COMME ETANT POUR HOMME OU POUR FEMME.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6104 : CET ARTICLE EST CLASSE A CETTE POSITION.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-001528-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-08-22.

Mot clé national: PANTALON COTON À LA TAILLE AVEC POCHE AVEC ÉLASTIQUE EN BONNETERIE

LOT DE DEUX VÊTEMENTS POUR FEMME CONFECTIONNÉS…

LOT DE DEUX VÊTEMENTS POUR FEMME CONFECTIONNÉS EN BONNETERIE DE COTON MAJORITAIRE (95% COTON,5% ELASTHANNE)COMPOSÉ: - D'UN HAUT,DE TYPE MAILLOT DE CORPS FANTAISIE,AVEC UNE ENCOLURE EN V DOTÉE D'UN PLASTRON,AVEC DES MANCHES LONGUES TERMINÉES PAR UN OURLET SUR LESQUELLES VIENNENT SE SUPERPOSER DES MANCHES TRÈS COURTES.LE MAILLOT DE CORPS COMPORTE UN NOEUD DÉCORATIF A LA BASE DE L'ENCOLURE ET UN BIAIS DÉCORATIF ÉLASTIQUÉ SITUÉ SOUS LA POITRINE.LA BASE DU VÊTEMENT EST OURLÉE. - D'UN PANTALON,DESCENDANT JUSQU'AUX CHEVILLES,SANS OUVERTURE SUR LE DEVANT,AVEC UNE TAILLE ÉLASTIQUÉE COMPORTANT UNE BANDE DE BONNETERIE RABATTUE,AVEC UN OURLET A LA BASE DES JAMBES.

TAILLES: DU 36/38 AU 42/44 CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON. LE MAILLOT DE CORPS FANTAISIE FAIT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SÉPARÉ:FR-PRO-2010-001526-01.

Motivation du classement: RG 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES DISPOSITIONS DES RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 POUR L’INTERPRÉTATION DE LA NOMENCLATURE COMBINÉE, LES NOTES DE SECTIONS, DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DES CODES NC 6104,6104 62 ET 6104 62 00.

NOTE 3 b) DU CHAPITRE 61: LES MAILLOTS DE CORPS REPRIS A LA POSITION 6109 SONT EXCLUS DES ENSEMBLES DE LA SOUS POSITION 6104 22 00.

LE PANTALON SEUL NE PEUT DONC ÊTRE CLASSÉ A LA PRÉSENTE POSITION. NOTE 9 DU CHAPITRE 61. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-PRO-2010-001526-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2016-08-25.

Mot clé national: PANTALON COTON AVEC ÉLASTIQUE SANS OUVERTURE BONNETERIE

2 VETEMENTS EN BONNETERIE VELOURS MAJORITAIREMENT…

2 VETEMENTS EN BONNETERIE VELOURS MAJORITAIREMENT DE COTON (80% COTON, 20% POLYESTER) PRESENTES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - UN PULLOVER A RAYURES COMPORTANT DES MANCHES LONGUES ET UNE ENCOLURE RONDE. - UN PANTALON, SANS SYSTEME DE FERMETURE, COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE.

CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON, LE PULLOVER FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 9 CH 61. NOTE DE SOUS POSITION 2 A DE LA SECTION XI : LE COTON EST MAJORITAIRE. NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 61083100 A 61083900 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES PYJAMAS.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004496-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-22.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE SANS OUVERTURE EN BONNETERIE BONNETERIE VELOURS

2 VETEMENTS EN BONNETERIE DE COTON PRESENTES…

2 VETEMENTS EN BONNETERIE DE COTON PRESENTES ENSEMBLE POUR LA VENTE AU DETAIL, FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE : - UN T-SHIRT A RAYURES COMPORTANT DES MANCHES LONGUES, UNE ENCOLURE EN « V » UNE INSCRIPTION ET UN DESSIN SUR LE DEVANT. - UN PANTALON, SANS SYSTEME DE FERMETURE, COMPORTANT UN ELASTIQUE A LA TAILLE.

CE RTC NE REPREND QUE LE PANTALON, LE T-SHIRT FAISANT L'OBJET D'UN CLASSEMENT SEPARE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC.

NOTE 3. b) CH 61 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES ENSEMBLES. NOTE 9 CH 61.

NENC RELATIVES AUX SOUS-POSITIONS 61083100 A 61083900 : CES ARTICLES NE CORRESPONDENT PAS A LA DEFINITION DES PYJAMAS.

NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004507-02.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-22.

Mot clé national: PANTALON COTON À LA TAILLE AVEC ÉLASTIQUE SANS FERMETURE EN BONNETERIE

PANTALON, POUR FEMMES, DE COULEUR NOIRE IMITATION…

PANTALON, POUR FEMMES, DE COULEUR NOIRE IMITATION CUIR SUR L AVANT, A SURFACE EXTÉRIEURE CONSTITUÉE DE BONNETERIE DE COTON MAJORITAIRE EN SURFACE (54,8%) ET BONNETERIE RECOUVERTE DE MATIÈRE PLASTIQUE ALVÉOLAIRE DE POLYURÉTHANE (45,2%), AVEC UNE TAILLE ELASTIQUEE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NESH RELATIVES A LA POSITION 6104.

Référence du RTC:
FR-RTC-2014-004420.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2020-07-21.

Mot clé national: PANTALON À LA TAILLE DE COTON AVEC ÉLASTIQUE DE MATIÈRE PLASTIQUE ÉTOFFE DE BONNETERIE POUR FEMMES DE POLYURÉTHANE