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Sac à dos à surface extérieure en matière…

Sac à dos à surface extérieure en matière textile (tissu de polyester), de forme rectangulaire, avec deux grands cordons resserrant le sac, passant par des œillets en métal à sa base et servant de bretelles pour le porter sur les épaules.

Le nom de la marque est imprimé sur une face. Dimensions : environ 40x32,5cm.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note complémentaire 1 du chapitre 42. NESH relatives à la position 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07520.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-04-17.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC CORDON COULISSANT SAC À DOS AVEC BRETELLES SURFACE EXTÉRIEURE

Trousse de toilette à fond plat, à surface…

Trousse de toilette à fond plat, à surface extérieure en matière textile (coton) avec des impressions de couleur argentée, avec une doublure en matière textile, à ouverture partielle sur le dessus se fermant par fermeture à glissière.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07530.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-04-17.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE PARTIELLE TROUSSE DE TOILETTE AVEC DOUBLURE INTÉRIEURE

Trousse de toilette à fond plat, à surface…

Trousse de toilette à fond plat, à surface extérieure en matière textile (nylon), légèrement rembourrée, comportant une doublure, une ouverture partielle sur le dessus se fermant par fermeture à glissière et une poignée en cordelette. Le nom de la marque est imprimé sur une face.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07532.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-04-17.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC POIGNÉE TROUSSE DE TOILETTE AVEC DOUBLURE INTÉRIEURE

Trousse de toilette, surface extérieure en…

Trousse de toilette, surface extérieure en matière textile (coton), se dépliant en trois parties.

Ces trois parties sont constituées de deux pochettes intérieures avec une fermeture à glissière encadrant une pochette ouverte en PVC.

Cette trousse de toilette, équipée d'un crochet de suspension métallique est maintenue pliée au moyen de deux boutons pression.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note complémentaire 1 du chapitre 42. NESH relatives à la position 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07535.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-04-15.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE COTON SURFACE EXTÉRIEURE TROUSSE DE TOILETTE AVEC DISPOSITIF DE SUSPENSION

Sac à dos en matière textile synthétique,…

Sac à dos en matière textile synthétique, 100 % polyester, en étoffe de bonneterie, comportant une poche dans le dos pour le rangement de vêtements et sur le devant, deux poches multi usages ainsi que deux poches équipées de flasques de 500 ml.

La base est dotée d’un système d’ajustement par sangle élastique. Le logo de la marque apparaît sur la face avant droite du vêtement.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : Le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note complémentaire 1 du chapitre 42. NESH relatives à la position 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-007056.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-21.

Mot clé national: AVEC POCHE SAC À DOS DE POLYESTER DE MATIÈRE TEXTILE SYNTHÉTIQUE BOUTEILLE

Sac en tissu (100 % polyester), de forme…

Sac en tissu (100 % polyester), de forme rectangulaire, avec bords arrondis et une ouverture sur le plus petit coté se refermant par une bande auto agrippante.

Ce sac est équipé d’une sangle réglable et d’une poignée. Il est destiné à transporter un équipement de plongée (tuba, masque, palmes).

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC. NESH et NENC relatives à la position 4202. Note complémentaire 1 chapitre 42.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07684.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-18.

Mot clé national: DE TISSU DE POLYESTER

SAC EN FORME DE GILET, EN MATIÈRE TEXTILE…

SAC EN FORME DE GILET, EN MATIÈRE TEXTILE POUR LA PRATIQUE DE LA COURSE À PIED, COMPORTANT UNE POCHE À EAU DANS LE DOS, DES COMPARTIMENTS DE RANGEMENT ET DES SANGLES D’ATTACHE DE CHAQUE CÔTÉ DE LA BASE ET SUR LE DEVANT.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 CH 42. NESH RELATIVES À LA POSITION 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07673.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-14.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC POCHE GILET SAC SAC À DOS

SAC DE PLAGE EN MATIERE TEXTILE STRATIFIEE,…

SAC DE PLAGE EN MATIERE TEXTILE STRATIFIEE, SANS SYSTEME DE FERMETURE ET AVEC 2 ANSES EN MATIERE PLASTIQUE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NC 1 CH 42. NESH RELATIVES A LA POSITION 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006497.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-08.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE SANS FERMETURE SAC SURFACE EXTÉRIEURE AVEC ANSE, SAC

Sac à dos à surface extérieure en matière…

Sac à dos à surface extérieure en matière textile pour le transport d’une bouteille d’oxygène de 2 ou 5 litres.

Il dispose d'un fourreau réglable pour la bouteille d'oxygène (plaque en polypropylène de 1,8 mm d'épaisseur) et d'une fenêtre de visualisation du manomètre à l'avant et à l'arrière du sac.

Ce sac à ouverture totale par glissière comporte de multiples rangements destinés au matériel de première intervention.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note complémentaire 1 du chapitre 42. NESH relatives à la position 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-BTI-2017-07710.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-03-04.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE SAC À DOS OXYGÈNE SURFACE EXTÉRIEURE BOUTEILLE

TROUSSE DE TOILETTE, DU TYPE VANITY, EN MATIERE…

TROUSSE DE TOILETTE, DU TYPE VANITY, EN MATIERE TEXTILE COMPORTANT UNE OUVERTURE PARTIELLE LE LONG DE 3 COTES DOTEE D’UNE FERMETURE A GLISSIERE, UNE DOUBLURE, DES ELASTIQUES DE MAINTIEN POUR FLACONS ET UNE POIGNEE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NC 1 CH 42. NESH RELATIVES A LA POSITION 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006501.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-27.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC ÉLASTIQUE AVEC DOUBLURE AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC POIGNÉE SURFACE EXTÉRIEURE TROUSSE DE TOILETTE