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Pochette de rangement amovible bleue, aménagée…

Pochette de rangement amovible bleue, aménagée pour le transport d'une bouteille d'oxygène de 5 litres, adaptable sur un sac à dos.

Sac médical pour les interventions d'urgence, à surface extérieure en matière textile de polyester 600 deniers.

L x l x H : 41 x 19 x 9 cm Poids : 400 gr

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note complémentaire 1 du Chapitre 42. NESH relatives à la position 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006819.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-12.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC POCHE SAC À DOS DE POLYESTER POUR LE RANGEMENT

Pochette confectionnée, à surface extérieure…

Pochette confectionnée, à surface extérieure en tissu de coton, d'une longueur de 27 cm. Cette pochette se ferme au moyen d'une fermeture à glissière et comporte une inscription "MAKE YOUR DREAMS HAPPEN".

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note complémentaire du Chapitre 42. NESH relatives à la position 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006887.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-12.

Mot clé national: DE COTON CONFECTIONNÉ ARTICLE TEXTILE

Trousse de toilette, de forme rectangulaire,…

Trousse de toilette, de forme rectangulaire, à surface extérieure en matière textile (coton), avec une fermeture à glissière sur le dessus, portant une inscription brodée et le logo de la marque sur une face.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de sections et de chapitres ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. Note complémentaire 1. du chapitre 42. NESH relatives à la position 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006882.
Date de début de validité:
.
Date de fin de validité:
2021-02-12.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC BRODERIE TROUSSE DE TOILETTE

Trousse de toilette, à surface extérieure…

Trousse de toilette, à surface extérieure en matière textile (polyester), à ouverture partielle sur le dessus se fermant par fermeture à glissière, avec une poche zippée sur une face et une anse sur un des côtés.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006511.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-11.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE AVEC OUVERTURE PARTIELLE DE POLYESTER TROUSSE DE TOILETTE AVEC ANSE, SAC

Trousse de toilette à surface extérieure…

Trousse de toilette à surface extérieure en matière textile de fibres synthétiques (100 % polyester), se fermant sur le dessus au moyen d’une fermeture à glissière. Trousse dotée d’une doublure isotherme et conçue pour ranger des produits et accessoires de toilette.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6 : le classement est déterminé par les notes de section et de chapitre, ainsi que par le libellé de position, de sous-position et de code NC. La note complémentaire n°1 du chapitre 42. NESH relatives à la position 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-006504.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-02-11.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE DE POLYESTER TROUSSE DE TOILETTE ISOTHERME AVEC DOUBLURE INTÉRIEURE

Trousse de toilette munie d’une sangle, à…

Trousse de toilette munie d’une sangle, à surface extérieure en matière textile, 100 % polyester, comprenant trois fermetures éclair sur le dessus.

Motivation du classement: Règles générales 1 et 6: le classement est déterminé par les notes de sections, de chapitres, ainsi que par le libellé de position, de sous position et de code NC .Note complémentaire 1 du chapitre 42. Nesh de la position tarifaire 4202.

Référence du RTC:
FRBTI-RTC-2017-005582.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2021-01-30.

Mot clé national: DE POLYESTER TROUSSE DE TOILETTE AVEC MATIÈRE TEXTILE

SAC EN MATIERE TEXTILE POUR LA PRATIQUE DE…

SAC EN MATIERE TEXTILE POUR LA PRATIQUE DE LA COURSE A PIED, COMPORTANT UNE POCHE A EAU DANS LE DOS, DES COMPARTIMENTS DE RANGEMENT ET UNE SANGLE D’ATTACHE DE CHAQUE COTE DE LA BASE.

Motivation du classement: REGLES GENERALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DETERMINE PAR LES NOTES DE SECTION ET DE CHAPITRE, AINSI QUE PAR LE LIBELLE DE POSITION, DE SOUS-POSITION ET DE CODE NC. NC 1 CH 42. NESH RELATIVES A LA POSITION 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-003763.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-11-22.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC POCHE GILET SAC

SAC À DOS DONT LA SURFACE EXTÉRIEURE EST…

SAC À DOS DONT LA SURFACE EXTÉRIEURE EST EN MATIÈRE TEXTILE, COMPORTANT DES BRETELLES RÉGLABLES, DEUX OUVERTURES PARTIELLES, SUR LE CÔTÉ ET SUR LE DESSUS, DOTÉES D’UNE FERMETURE À GLISSIÈRE. LE DEVANT DU SAC EST AGRÉMENTÉ D’UN IMPRIMÉ ET DE DEUX SANGLES AVEC MOUSQUETONS EN MÉTAL.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. NOTE COMPLEMENTAIRE 1 CH 42. NESH RELATIVES À LA POSITION 4202.

Référence du RTC:
FRBTIFR-RTC-2017-002690.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-10-15.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE SAC À DOS AVEC OUVERTURE PARTIELLE AVEC BRETELLES RÉGLABLE

SAC À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES TEXTILES…

SAC À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRES TEXTILES 100 % POLYESTER, DE FORME RECTANGULAIRE, COMPRENANT DES POIGNÉES POUR LE PORTER SOIT À LA MAIN OU SOIT EN BANDOULIÈRE, AVEC DEUX PETITES POCHES LATÉRALES ET DEUX OUVERTURES, L’UNE SUR LE CÔTÉ ET L’AUTRE SUR LE DESSUS.

TOUTES LES POCHES ET OUVERTURES SE FERMENT À L'AIDE D'UNE FERMETURE À GLISSIÈRE. LE SAC CONTIENT UN ENSEMBLE DE PETITES BOITES EN MATIÈRE PLASTIQUE (POLYPROPYLÈNE).

CE PRODUIT EST DESTINÉ À LA PRATIQUE DE LA PÊCHE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC. RG 3B : LE SAC CONFÈRE LE CARACTÈRE ESSENTIEL. NESH RELATIVES À LA POSITION 4202.

Référence du RTC:
FR-RTC-2017-002398.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-07-17.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE DE MATIÈRE PLASTIQUE SAC BOÎTE POUR SPORT

TROUSSE DE TOILETTE, À SURFACE EXTÉRIEURE…

TROUSSE DE TOILETTE, À SURFACE EXTÉRIEURE EN MATIÈRE TEXTILE IMPRIMÉE (POLYCOTON). CET ARTICLE COMPORTE UNE OUVERTURE PARTIELLE SUR LE DESSUS SE FERMANT AU MOYEN D'UNE FERMETURE A GLISSIÈRE. DIMENSIONS : 17 x 13 CM COMPOSITION : 41 % POLYESTER, 31 % COTON, 28 % VISCOSE.

Motivation du classement: RÈGLES GÉNÉRALES 1 ET 6 : LE CLASSEMENT EST DÉTERMINÉ PAR LES NOTES DE SECTIONS ET DE CHAPITRES AINSI QUE PAR LE LIBELLÉ DE POSITION, DE SOUS POSITION ET DE CODE NC.

NOTE COMPLÉMENTAIRE 1 CH 42 : LA SURFACE EXTÉRIEURE DU CONTENANT EST CELLE PERCEPTIBLE A L’ŒIL NU.

NESH RELATIVES A LA POSITION 4202.

Référence du RTC:
FR-RTC-2016-009794.
Date de début de validité:
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Date de fin de validité:
2020-04-26.

Mot clé national: DE MATIÈRE TEXTILE AVEC FERMETURE À GLISSIÈRE IMPRIMÉ AVEC OUVERTURE PARTIELLE SURFACE EXTÉRIEURE TROUSSE DE TOILETTE